2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
OGEC STE JEANNE ELISABETH ST FRANCOIS XAVIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paris.
OGEC STE JEANNE ELISABETH ST FRANCOIS XAVIER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75007 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC STE JEANNE ELISABETH ST FRANCOIS XAVIER compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2020 - 16/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC STE JEANNE ELISABETH ST FRANCOIS XAVIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Paris.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC STE JEANNE ELISABETH ST FRANCOIS XAVIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Maurice De La Sizerann, Paris (75000) | PC Locaux | BI19, BI28 | 6 771 m² | 469 m² | 2020/06/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
