OGEC ST GABRIEL ST MICHEL - Permis de construire et DP

Active
488254285 Association déclarée PME Créée le 01/01/2006

Chiffres clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de OGEC ST GABRIEL ST MICHEL

OGEC ST GABRIEL ST MICHEL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Laurent-sur-Sèvre.

Profil et organisation

OGEC ST GABRIEL ST MICHEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 85290 SAINT-LAURENT-SUR-SEVRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC ST GABRIEL ST MICHEL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/2006
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC ST GABRIEL ST MICHEL

Activité d’urbanisme de OGEC ST GABRIEL ST MICHEL

OGEC ST GABRIEL ST MICHEL compte 4 autorisations recensées sur la période 05/07/2013 - 04/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ST GABRIEL ST MICHEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

05/07/2013 - 04/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC ST GABRIEL ST MICHEL

4 autorisations sur la période 05/07/2013 - 04/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Laurent-sur-Sèvre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ST GABRIEL ST MICHEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
32 Rue Du Calvaire, Saint-Laurent-sur-Sèvre (85290) PC Locaux AB266, AB267 165 767 m² 7 m² 2023/07/04
32 Rue Du Calvaire, Saint-Laurent-sur-Sèvre (85290) PC Locaux AB266, AB267 166 767 m² 28 m² 2020/06/09
32 Rue Du Calvaire, Saint-Laurent-sur-Sèvre (85290) PC Locaux AE487 7 544 m² 99 m² 2015/05/04
32 Rue Du Calvaire, Saint-Laurent-sur-Sèvre (85290) DP Locaux AE402 34 004 m² 17 m² 2013/07/05

Répartition géographique des autorisations de OGEC ST GABRIEL ST MICHEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OGEC ST GABRIEL ST MICHEL

Sources des informations sur OGEC ST GABRIEL ST MICHEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC ST GABRIEL ST MICHEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ST GABRIEL ST MICHEL ?
OGEC ST GABRIEL ST MICHEL est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ST GABRIEL ST MICHEL ?
Le profil de OGEC ST GABRIEL ST MICHEL recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ST GABRIEL ST MICHEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ST GABRIEL ST MICHEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ST GABRIEL ST MICHEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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