Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Consalvi, Toulon (83000) | PD | BV41 | — | 2022/05/23 |
OGEC SAINTE PHILOMENE - Permis de démolir
Active
783167067
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC SAINTE PHILOMENE
OGEC SAINTE PHILOMENE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulon.
Profil et organisation
OGEC SAINTE PHILOMENE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 83000 à Toulon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC SAINTE PHILOMENE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC SAINTE PHILOMENE
Activité d’urbanisme de OGEC SAINTE PHILOMENE
OGEC SAINTE PHILOMENE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2022 - 23/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINTE PHILOMENE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/05/2022 - 23/05/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC SAINTE PHILOMENE
1 autorisation sur la période 23/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Toulon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINTE PHILOMENE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC SAINTE PHILOMENE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS RESPONSABLE DU L.E.A.P. ST MAXIMIN
SIREN 783112444
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
UMANE
SIREN 300586179
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
ASSOCIATION PHAR83
SIREN 833736697
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
ENTRAIDE SAINT CYRIENNE
SIREN 382061729
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
O.G.E.C.E.V STANISLAS
SIREN 783118524
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
AVENS
SIREN 313140949
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur OGEC SAINTE PHILOMENE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC SAINTE PHILOMENE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SAINTE PHILOMENE ?
OGEC SAINTE PHILOMENE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SAINTE PHILOMENE ?
Le profil de OGEC SAINTE PHILOMENE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SAINTE PHILOMENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SAINTE PHILOMENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SAINTE PHILOMENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable