Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 28 Rue Des Bas Gasts, Marcillé-Robert (35240) | PD | 0D547 | 1 615 m² | 2026/06/23 |
OGEC SAINTE MARIE - Permis de démolir
Cessée
381242577
Association déclarée
PME
Créée le 01/09/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC SAINTE MARIE
OGEC SAINTE MARIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcillé-Robert.
Profil et organisation
OGEC SAINTE MARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35240 à Marcillé-Robert.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC SAINTE MARIE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- SIRET du siège
- Sigle
- AEPEC
- Date de création
- 01/09/1990
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC SAINTE MARIE
Activité d’urbanisme de OGEC SAINTE MARIE
OGEC SAINTE MARIE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/06/2026 - 23/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINTE MARIE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/06/2026 - 23/06/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC SAINTE MARIE
1 autorisation sur la période 23/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Marcillé-Robert.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINTE MARIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC SAINTE MARIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AUB SANTE
SIREN 308549237
Même département de siège
24 autorisations
22 PC
2 PD
ASSOCIATION CLEMENT-EMILE ROQUES
SIREN 853410900
Même département de siège
22 autorisations
19 PC
3 PD
OGEC DES ECOLES CATHOLIQUES DE DINARD
SIREN 777673443
Même département de siège
18 autorisations
18 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE DE RENNES
SIREN 777744871
Même département de siège
18 autorisations
15 PC
3 PD
ADAPEI 35
SIREN 775590920
Même département de siège
17 autorisations
15 PC
2 PD
CENTRE MEDICAL REY LEROUX
SIREN 777657016
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
Sources des informations sur OGEC SAINTE MARIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC SAINTE MARIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SAINTE MARIE ?
OGEC SAINTE MARIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SAINTE MARIE ?
Le profil de OGEC SAINTE MARIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SAINTE MARIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SAINTE MARIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SAINTE MARIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable