OGEC SAINTE ANNE - Permis de construire et DP

Active
785100116 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC SAINTE ANNE

OGEC SAINTE ANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montesson.

Profil et organisation

OGEC SAINTE ANNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 78360 MONTESSON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC SAINTE ANNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC SAINTE ANNE

Activité d’urbanisme de OGEC SAINTE ANNE

OGEC SAINTE ANNE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/12/2015 - 22/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINTE ANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/12/2015 - 22/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC SAINTE ANNE

2 autorisations sur la période 15/12/2015 - 22/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Montesson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINTE ANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 - 1 Rue De La Tour, Montesson (78360) PC Locaux BA295, BA350 17 320 m² 1 648 m² 2022/09/22
8 Chemi De La Tour, Montesson (78360) PC Locaux BA295 17 096 m² 1 471 m² 2015/12/15

Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINTE ANNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC SAINTE ANNE

Sources des informations sur OGEC SAINTE ANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC SAINTE ANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SAINTE ANNE ?
OGEC SAINTE ANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SAINTE ANNE ?
Le profil de OGEC SAINTE ANNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SAINTE ANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SAINTE ANNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SAINTE ANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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