OGEC SAINT MARTIN EN HAUT - Permis de construire et DP

Active
775644339 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC SAINT MARTIN EN HAUT

OGEC SAINT MARTIN EN HAUT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Messimy.

Profil et organisation

OGEC SAINT MARTIN EN HAUT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69850 à SAINT-MARTIN-EN-HAUT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC SAINT MARTIN EN HAUT
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC SAINT MARTIN EN HAUT

Activité d’urbanisme de OGEC SAINT MARTIN EN HAUT

OGEC SAINT MARTIN EN HAUT compte 2 autorisations recensées sur la période 09/10/2019 - 29/12/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT MARTIN EN HAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/10/2019 - 29/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de OGEC SAINT MARTIN EN HAUT

2 autorisations sur la période 09/10/2019 - 29/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Messimy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINT MARTIN EN HAUT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Monts Du Lyonnai, Messimy (69510) PC Locaux 0D1085, 0D350 5 967 m² 230 m² 2022/12/29
23 Rue Des Chercheres, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux AB428 4 035 m² 66 m² 2019/10/09

Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINT MARTIN EN HAUT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OGEC SAINT MARTIN EN HAUT

Sources des informations sur OGEC SAINT MARTIN EN HAUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC SAINT MARTIN EN HAUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SAINT MARTIN EN HAUT ?
OGEC SAINT MARTIN EN HAUT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SAINT MARTIN EN HAUT ?
Le profil de OGEC SAINT MARTIN EN HAUT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SAINT MARTIN EN HAUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SAINT MARTIN EN HAUT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SAINT MARTIN EN HAUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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