OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE - Permis de construire et DP

Active
328309836 Association déclarée PME Créée le 01/07/1983

Infos clés

Siège

Yvelines (78)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE

OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montigny-le-Bretonneux.

Profil et organisation

OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 78180 à MONTIGNY-LE-BRETONNEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
01/07/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE

Activité d’urbanisme de OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE

OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE compte 3 autorisations recensées sur la période 16/04/2013 - 09/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/04/2013 - 09/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE

3 autorisations sur la période 16/04/2013 - 09/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montigny-le-Bretonneux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Place Claudel, Montigny-le-Bretonneux (78180) PC Locaux AK382 3 369 m² 451 m² 2024/04/09
6 Pl Claudel, Montigny-le-Bretonneux (78180) PC Locaux AK382 3 369 m² 370 m² 2021/04/29
45 Avenue Du Manet, Montigny-le-Bretonneux (78180) PC Locaux AY3 12 589 m² 599 m² 2013/04/16

Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE

Sources des informations sur OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE ?
OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE ?
Le profil de OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SAINT FRANCOIS D ASSISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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