2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC SAINT APOLLINAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valence.
OGEC SAINT APOLLINAIRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26000 à Valence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC SAINT APOLLINAIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/09/2019 - 30/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT APOLLINAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/09/2019 - 30/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Valence.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINT APOLLINAIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 55 Rue Faventines, Valence (26000) | DP Locaux | BI993, BI992 | 4 240 m² | 50 m² | 2020/12/30 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 55 Rue Faventines, Valence (26000) | PC Locaux | BI993, BI992 | 4 240 m² | 218 m² | 2019/09/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
