OGEC SAINT APOLLINAIRE - Permis de construire et DP

Active
779470558 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC SAINT APOLLINAIRE

OGEC SAINT APOLLINAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valence.

Profil et organisation

OGEC SAINT APOLLINAIRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26000 à VALENCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC SAINT APOLLINAIRE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC SAINT APOLLINAIRE

Activité d’urbanisme de OGEC SAINT APOLLINAIRE

OGEC SAINT APOLLINAIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/09/2019 - 30/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT APOLLINAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/09/2019 - 30/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC SAINT APOLLINAIRE

2 autorisations sur la période 27/09/2019 - 30/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Valence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINT APOLLINAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
55 Rue Faventines, Valence (26000) DP Locaux BI993, BI992 4 240 m² 50 m² 2020/12/30
55 Rue Faventines, Valence (26000) PC Locaux BI993, BI992 4 240 m² 218 m² 2019/09/27

Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINT APOLLINAIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OGEC SAINT APOLLINAIRE

Sources des informations sur OGEC SAINT APOLLINAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC SAINT APOLLINAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SAINT APOLLINAIRE ?
OGEC SAINT APOLLINAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SAINT APOLLINAIRE ?
Le profil de OGEC SAINT APOLLINAIRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SAINT APOLLINAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SAINT APOLLINAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SAINT APOLLINAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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