2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Binic-Étables-sur-Mer.
OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22520 à Binic-Étables-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME compte 3 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 27/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/09/2013 - 27/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Binic-Étables-sur-Mer. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Raymond Poincarre, Binic-Étables-sur-Mer (22520) | PC Locaux | AI435, AI309 | — | 216 m² | 2013/09/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 14/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Binic-Étables-sur-Mer. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Raymond Poincarre, Binic-Étables-sur-Mer (22520) | PD | AI309 | — | 2013/06/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
