OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
777351826 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME

OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Binic-Étables-sur-Mer.

Profil et organisation

OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22520 à BINIC-ETABLES-SUR-MER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME

Activité d’urbanisme de OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME

OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME compte 3 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 27/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/06/2013 - 27/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME

2 autorisations sur la période 23/09/2013 - 27/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Binic-Étables-sur-Mer. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Raymond Poincare, Binic-Étables-sur-Mer (22520) PC Locaux AI308, AI309 1 102 m² 141 m² 2026/01/27
Rue Raymond Poincarre, Binic-Étables-sur-Mer (22520) PC Locaux AI435, AI309 216 m² 2013/09/23

Permis de démolir de OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME

1 autorisation sur la période 14/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Binic-Étables-sur-Mer. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Raymond Poincarre, Binic-Étables-sur-Mer (22520) PD AI309 2013/06/14

Répartition géographique des autorisations de OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME

Sources des informations sur OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME ?
OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME ?
Le profil de OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SACRE COEUR NOTRE DAME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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