OGEC NOTRE DAME PONT SAINT ESPRIT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de OGEC NOTRE DAME PONT SAINT ESPRIT
OGEC NOTRE DAME PONT SAINT ESPRIT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Saint-Esprit.
Profil et organisation
OGEC NOTRE DAME PONT SAINT ESPRIT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30130 à PONT-SAINT-ESPRIT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC NOTRE DAME PONT SAINT ESPRIT
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Sigle
- OGEC
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de OGEC NOTRE DAME PONT SAINT ESPRIT
Activité d’urbanisme de OGEC NOTRE DAME PONT SAINT ESPRIT
OGEC NOTRE DAME PONT SAINT ESPRIT compte 3 autorisations recensées sur la période 18/04/2014 - 11/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NOTRE DAME PONT SAINT ESPRIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de OGEC NOTRE DAME PONT SAINT ESPRIT
3 autorisations sur la période 18/04/2014 - 11/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-Saint-Esprit.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC NOTRE DAME PONT SAINT ESPRIT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 134 Rue Albert Camus, Pont-Saint-Esprit (30130) | PC Locaux | AY25, AY22 | 3 580 m² | 606 m² | 2017/07/11 |
| 12 Rue Du Couvent, Pont-Saint-Esprit (30130) | DP Locaux | BH151, BH156 | 1 944 m² | 13 m² | 2015/12/15 |
| 134 Rue Albert Camus, Pont-Saint-Esprit (30130) | PC Locaux | AY22, AY25 | — | 70 m² | 2014/04/18 |
Répartition géographique des autorisations de OGEC NOTRE DAME PONT SAINT ESPRIT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC NOTRE DAME PONT SAINT ESPRIT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OGEC NOTRE DAME PONT SAINT ESPRIT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.