OGEC NOTRE DAME DES GRACES - Permis de construire et DP

Active
413116880 Association déclarée PME Créée le 02/04/1996

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC NOTRE DAME DES GRACES

OGEC NOTRE DAME DES GRACES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Paul.

Profil et organisation

OGEC NOTRE DAME DES GRACES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 97435 SAINT-PAUL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC NOTRE DAME DES GRACES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
02/04/1996
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC NOTRE DAME DES GRACES

Activité d’urbanisme de OGEC NOTRE DAME DES GRACES

OGEC NOTRE DAME DES GRACES compte 2 autorisations recensées sur la période 17/08/2022 - 07/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NOTRE DAME DES GRACES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/08/2022 - 07/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de OGEC NOTRE DAME DES GRACES

2 autorisations sur la période 17/08/2022 - 07/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Paul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC NOTRE DAME DES GRACES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Nationale 2 Le Tremblet, Saint-Philippe (97442) PC Locaux AI109, AI110 2 974 m² 204 m² 2024/10/07
32 Rue De L'eglise, Saint-Paul (97411) PC Locaux DN291 8 299 m² 235 m² 2022/08/17

Répartition géographique des autorisations de OGEC NOTRE DAME DES GRACES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC NOTRE DAME DES GRACES

Sources des informations sur OGEC NOTRE DAME DES GRACES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC NOTRE DAME DES GRACES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC NOTRE DAME DES GRACES ?
OGEC NOTRE DAME DES GRACES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC NOTRE DAME DES GRACES ?
Le profil de OGEC NOTRE DAME DES GRACES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC NOTRE DAME DES GRACES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC NOTRE DAME DES GRACES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC NOTRE DAME DES GRACES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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