Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Dobree, Nantes (44200) | PD | HV355 | 2 934 m² | 2019/08/08 |
OGEC NOTRE DAME DE BON PORT - Permis de démolir
Active
788354421
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1981
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de OGEC NOTRE DAME DE BON PORT
OGEC NOTRE DAME DE BON PORT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nantes.
Profil et organisation
OGEC NOTRE DAME DE BON PORT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC NOTRE DAME DE BON PORT
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- Section NAF
- P - Enseignement
- Division NAF
- 85 - Enseignement
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1981
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC NOTRE DAME DE BON PORT
Activité d’urbanisme de OGEC NOTRE DAME DE BON PORT
OGEC NOTRE DAME DE BON PORT compte 2 autorisations recensées sur la période 08/08/2019 - 29/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NOTRE DAME DE BON PORT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
08/08/2019 - 29/12/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC NOTRE DAME DE BON PORT
2 autorisations sur la période 08/08/2019 - 29/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Nantes.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de OGEC NOTRE DAME DE BON PORT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC NOTRE DAME DE BON PORT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION DE LA PROVIDENCE
SIREN 330253493
Même secteur et même département
162 autorisations
149 PC
13 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 786019836
Même secteur et même département
32 autorisations
29 PC
3 PD
ADAPEILA
SIREN 775605405
Même secteur et même département
24 autorisations
23 PC
1 PD
EXPANSION CENTRES HEMODIALYSE OUEST
SIREN 302666060
Même secteur et même département
13 autorisations
11 PC
2 PD
ASSOC GESTION ETS CATHOLIQUES ENSEIGNEME
SIREN 329692339
Même secteur et même département
10 autorisations
9 PC
1 PD
SAINT BENOIT LABRE
SIREN 788354728
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
Sources des informations sur OGEC NOTRE DAME DE BON PORT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC NOTRE DAME DE BON PORT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC NOTRE DAME DE BON PORT ?
OGEC NOTRE DAME DE BON PORT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC NOTRE DAME DE BON PORT ?
Le profil de OGEC NOTRE DAME DE BON PORT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC NOTRE DAME DE BON PORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC NOTRE DAME DE BON PORT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC NOTRE DAME DE BON PORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable