2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC LYCEE PRIVE JEAN XXIII est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Herbiers.
OGEC LYCEE PRIVE JEAN XXIII est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85500 aux Herbiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC LYCEE PRIVE JEAN XXIII compte 2 autorisations recensées sur la période 10/11/2020 - 15/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC LYCEE PRIVE JEAN XXIII, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/11/2020 - 15/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement aux Herbiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC LYCEE PRIVE JEAN XXIII dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Sables, Les Herbiers (85500) | PC Locaux | AI2, AI326 | 43 395 m² | 150 m² | 2020/11/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
