2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
OGEC LOUIS PASTEUR est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avignon.
OGEC LOUIS PASTEUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 84000 à Avignon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC LOUIS PASTEUR compte 4 autorisations recensées sur la période 05/05/2017 - 22/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC LOUIS PASTEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 05/05/2017 - 22/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Avignon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC LOUIS PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 885 Rue Du Bon Vent, Avignon (84000) | PC Locaux | CH429, CH633 | 13 705 m² | 3 704 m² | 2017/05/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
