2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
OGEC LE PETIT BOURG est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Herbiers.
OGEC LE PETIT BOURG est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85500 aux Herbiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC LE PETIT BOURG compte 1 autorisation recensée sur la période 12/12/2016 - 12/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC LE PETIT BOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement aux Herbiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC LE PETIT BOURG dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Petit Bourg, Les Herbiers (85500) | PC Locaux | C4912 | 7 403 m² | 268 m² | 2016/12/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
