2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC LA JOLIVERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nantes.
OGEC LA JOLIVERIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44230 à Saint-Sébastien-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC LA JOLIVERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/01/2018 - 18/01/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC LA JOLIVERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/01/2018 - 18/01/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Nantes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC LA JOLIVERIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 141 Rte De Clisson, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | PC Locaux | DH223 | 90 332 m² | 45 m² | 2018/01/18 |
| 10 Quai Hoche, Nantes (44200) | PC Locaux | DZ180 | 3 713 m² | 177 m² | 2018/01/04 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
