OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES - Permis de construire et DP

Active
785958679 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES

OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grandchamp-des-Fontaines.

Profil et organisation

OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44119 à Grandchamp-des-Fontaines.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES

Activité d’urbanisme de OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES

OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES compte 1 autorisation recensée sur la période 16/01/2026 - 16/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/01/2026 - 16/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES

1 autorisation sur la période 16/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Grandchamp-des-Fontaines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Allee Jean Bachelier, Grandchamp-des-Fontaines (44119) DP Locaux AB208 6 411 m² 10 m² 2026/01/16

Répartition géographique des autorisations de OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES

Sources des informations sur OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES ?
OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES ?
Le profil de OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC GRANDCHAMP DES FONTAINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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