2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
OGEC GESTION INSTITUT ST LO est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Agneaux.
OGEC GESTION INSTITUT ST LO est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 50180 à Agneaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC GESTION INSTITUT ST LO compte 3 autorisations recensées sur la période 10/06/2014 - 26/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC GESTION INSTITUT ST LO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/06/2014 - 26/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Agneaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC GESTION INSTITUT ST LO dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Oratoire, Agneaux (50180) | PC Locaux | AB350, AB348 | 62 323 m² | 399 m² | 2014/06/26 |
| Rue De L Oratoire, Agneaux (50180) | PC Locaux | AB350, AB348 | 62 323 m² | 439 m² | 2014/06/24 |
| Rue De L Oratoire, Agneaux (50180) | PC Locaux | AB342 | — | 439 m² | 2014/06/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
