Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Rue D'antrain (, Saint-James (50240) | PD | AH177 | 7 315 m² | 2025/05/06 |
OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION - Permis de démolir
Active
780911566
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION
OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-James.
Profil et organisation
OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 50240 à Saint-James.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION
Activité d’urbanisme de OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION
OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION compte 1 autorisation recensée sur la période 06/05/2025 - 06/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/05/2025 - 06/05/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION
1 autorisation sur la période 06/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-James.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL
SIREN 780874392
Même département de siège
22 autorisations
15 PC
7 PD
BON SAUVEUR DE LA MANCHE
SIREN 780901559
Même département de siège
11 autorisations
9 PC
2 PD
AAJD
SIREN 780856910
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
ASSOC AMIS ETABL TRAVAIL PROTEGE
SIREN 309084424
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE
SIREN 780912713
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
OGEC GESTION SAINT JOSEPH
SIREN 780874939
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
Sources des informations sur OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION ?
OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION ?
Le profil de OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable