OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME - Permis de construire et DP

Active
443190541 Association déclarée PME Créée le 01/09/2002

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME

OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castres.

Profil et organisation

OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 81100 à CASTRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/09/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME

Activité d’urbanisme de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME

OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2022 - 21/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/05/2022 - 21/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME

2 autorisations sur la période 31/05/2022 - 21/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Castres.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Av Emilie De Vil, Castres (81100) PC Locaux BO450, BO451 24 973 m² 22 m² 2023/03/21
3 Bd Marechal Foch, Castres (81100) PC Locaux BP19, BP22 10 844 m² 1 454 m² 2022/05/31

Répartition géographique des autorisations de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME

Sources des informations sur OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME ?
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME ?
Le profil de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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