OGEC ECOLE SAINTE MARIE - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de OGEC ECOLE SAINTE MARIE
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

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784986333 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Siège

Seine-et-Marne (77)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de OGEC ECOLE SAINTE MARIE

OGEC ECOLE SAINTE MARIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Pierre-lès-Nemours.

Profil et organisation

OGEC ECOLE SAINTE MARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77140 à Nemours.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: OGEC ECOLE SAINTE MARIE
SIREN
Forme juridique: Association déclarée
Activité principale: NAF 85.20Z - Enseignement primaire
Section NAF: P - Enseignement
Division NAF: 85 - Enseignement

SIRET du siège
Date de création: 01/01/1900
Catégorie d’entreprise: PME
Effectif (2024): 50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC ECOLE SAINTE MARIE

Activité d’urbanisme de OGEC ECOLE SAINTE MARIE

OGEC ECOLE SAINTE MARIE compte 5 autorisations recensées sur la période 24/05/2013 - 26/10/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE SAINTE MARIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

24/05/2013 - 26/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de OGEC ECOLE SAINTE MARIE

5 autorisations sur la période 24/05/2013 - 26/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Pierre-lès-Nemours.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ECOLE SAINTE MARIE dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2017

3 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
La Roche Aux Coqs, Saint-Pierre-lès-Nemours (77140)	PC Locaux	AP245, AP246	9 283 m²	110 m²	2017/12/31
3B Chemi De La Messe, Saint-Pierre-lès-Nemours (77140)	PC Locaux	AP151	31 762 m²	124 m²	2017/07/13
5B Rue Thiers, Nemours (77140)	PC Locaux	AX101, AX203	—	115 m²	2017/05/12

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de OGEC ECOLE SAINTE MARIE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Pierre-lès-Nemours

4 autorisations

Nemours

1 autorisation

Département représenté

Seine-et-Marne (77)

5 autorisations

Région représentée

Île-de-France

5 autorisations

Demandeurs comparables à OGEC ECOLE SAINTE MARIE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY

SIREN 267700334

Même secteur et même département

27 autorisations 25 PC 1 PA 1 PD

AEDE

SIREN 775722846

Même secteur et même département

23 autorisations 22 PC 1 PD

EGLISE EVANGELIQUE FIRM FOUNDERS INTERNATIONAL MINISTRIES

SIREN 481733905

Même secteur et même département

9 autorisations 9 PC

ASSOCIATION DIOCESAINE

SIREN 784962409

Même secteur et même département

9 autorisations 8 PC 1 PD

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE SEINE-ET-MARNE DITE ADAPEI 77

SIREN 784971913

Même secteur et même département

9 autorisations 9 PC

FONDATION ELLEN POIDATZ

SIREN 785003138

Même secteur et même département

8 autorisations 7 PC 1 PD

Sources des informations sur OGEC ECOLE SAINTE MARIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC ECOLE SAINTE MARIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ECOLE SAINTE MARIE ?

OGEC ECOLE SAINTE MARIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ECOLE SAINTE MARIE ?

Le profil de OGEC ECOLE SAINTE MARIE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes OGEC ECOLE SAINTE MARIE apparaît-il ?

Les autorisations reliées à OGEC ECOLE SAINTE MARIE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à OGEC ECOLE SAINTE MARIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

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Comprendre la déclaration préalable

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