OGEC ECOLE SAINTE ANNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
513495267 Association déclarée PME Créée le 01/01/2009

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de OGEC ECOLE SAINTE ANNE

OGEC ECOLE SAINTE ANNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plouzané.

Profil et organisation

OGEC ECOLE SAINTE ANNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 29280 à PLOUZANE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC ECOLE SAINTE ANNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/2009
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC ECOLE SAINTE ANNE

Activité d’urbanisme de OGEC ECOLE SAINTE ANNE

OGEC ECOLE SAINTE ANNE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/05/2015 - 07/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE SAINTE ANNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/05/2015 - 07/03/2026

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC ECOLE SAINTE ANNE

1 autorisation sur la période 17/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Plouzané. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ECOLE SAINTE ANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Rte De La Trinite, Plouzané (29280) PC Locaux AT49 3 681 m² 75 m² 2015/07/17

Permis de démolir de OGEC ECOLE SAINTE ANNE

2 autorisations sur la période 19/05/2015 - 07/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Plouzané. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
18 Route Dela Trinite, Plouzané (29280) PD AT49, AT408 4 370 m² 2026/03/07
18 Rte De La Trinite, Plouzané (29280) PD AT49 3 681 m² 2015/05/19

Répartition géographique des autorisations de OGEC ECOLE SAINTE ANNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC ECOLE SAINTE ANNE

Sources des informations sur OGEC ECOLE SAINTE ANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC ECOLE SAINTE ANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ECOLE SAINTE ANNE ?
OGEC ECOLE SAINTE ANNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ECOLE SAINTE ANNE ?
Le profil de OGEC ECOLE SAINTE ANNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ECOLE SAINTE ANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ECOLE SAINTE ANNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ECOLE SAINTE ANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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