2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
OGEC ECOLE SAINTE ANNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plouzané.
OGEC ECOLE SAINTE ANNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 29280 à Plouzané.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ECOLE SAINTE ANNE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/05/2015 - 07/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE SAINTE ANNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Plouzané. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ECOLE SAINTE ANNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rte De La Trinite, Plouzané (29280) | PC Locaux | AT49 | 3 681 m² | 75 m² | 2015/07/17 |
2 autorisations sur la période 19/05/2015 - 07/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Plouzané. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Route Dela Trinite, Plouzané (29280) | PD | AT49, AT408 | 4 370 m² | 2026/03/07 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rte De La Trinite, Plouzané (29280) | PD | AT49 | 3 681 m² | 2015/05/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
