OGEC ECOLE SACRE COEUR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
302907233 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de OGEC ECOLE SACRE COEUR

OGEC ECOLE SACRE COEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Breteuil.

Profil et organisation

OGEC ECOLE SACRE COEUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 60120 BRETEUIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC ECOLE SACRE COEUR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC ECOLE SACRE COEUR

Activité d’urbanisme de OGEC ECOLE SACRE COEUR

OGEC ECOLE SACRE COEUR compte 2 autorisations recensées sur la période 17/10/2022 - 04/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE SACRE COEUR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/10/2022 - 04/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC ECOLE SACRE COEUR

1 autorisation sur la période 04/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Breteuil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ECOLE SACRE COEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
21 Rue Des Ecoles, Breteuil (60120) PC Locaux AH106, AH101 5 960 m² 89 m² 2023/12/04

Permis de démolir de OGEC ECOLE SACRE COEUR

1 autorisation sur la période 17/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Breteuil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
21 Rue Des Ecoles, Breteuil (60120) PD AH107, AH101 5 960 m² 2022/10/17

Répartition géographique des autorisations de OGEC ECOLE SACRE COEUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC ECOLE SACRE COEUR

Sources des informations sur OGEC ECOLE SACRE COEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC ECOLE SACRE COEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ECOLE SACRE COEUR ?
OGEC ECOLE SACRE COEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ECOLE SACRE COEUR ?
Le profil de OGEC ECOLE SACRE COEUR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ECOLE SACRE COEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ECOLE SACRE COEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ECOLE SACRE COEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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