2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
OGEC ECOLE NOTRE DAME est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Couronne.
OGEC ECOLE NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 16400 à La Couronne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ECOLE NOTRE DAME compte 5 autorisations recensées sur la période 20/06/2014 - 18/09/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE NOTRE DAME, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/06/2014 - 18/09/2019, réparties dans 2 communes, principalement à La Couronne. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ECOLE NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De La Procession, La Couronne (16400) | PC Locaux | AZ225, AZ222 | 4 036 m² | 37 m² | 2014/06/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 29/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à La Couronne. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Procession, La Couronne (16400) | PD | AZ222, AZ290 | 1 530 m² | 2016/04/29 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
