2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
OGEC DE L'INSTITUTION DES CHARMILLES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grenoble.
OGEC DE L'INSTITUTION DES CHARMILLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38100 à Grenoble.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC DE L'INSTITUTION DES CHARMILLES compte 4 autorisations recensées sur la période 04/03/2021 - 31/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE L'INSTITUTION DES CHARMILLES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/06/2022 - 31/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Grenoble. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE L'INSTITUTION DES CHARMILLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Du Tour De L Eau, Saint-Martin-d'Hères (38400) | PC Locaux | AK170 | 2 777 m² | 789 m² | 2022/06/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 04/03/2021 - 25/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Grenoble. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Montesquieu, Grenoble (38000) | PD | DP142, DP134 | 11 774 m² | 2024/04/25 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Montesquieu, Grenoble (38000) | PD | DP100, DP102 | 11 774 m² | 2021/03/04 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
