2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Miniac-Morvan.
OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35540 à Miniac-Morvan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN compte 2 autorisations recensées sur la période 18/04/2017 - 14/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Miniac-Morvan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Charles Cron, Miniac-Morvan (35540) | PC Locaux | AB188, AB567 | 2 667 m² | 235 m² | 2017/04/18 |
1 autorisation sur la période 14/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Miniac-Morvan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Charles Cron, Miniac-Morvan (35540) | PD | AB634 | 936 m² | 2023/04/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
