OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
777705658 Association déclarée PME Créée le 06/10/1998

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN

OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Miniac-Morvan.

Profil et organisation

OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 35540 MINIAC-MORVAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
06/10/1998
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN

Activité d’urbanisme de OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN

OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN compte 2 autorisations recensées sur la période 18/04/2017 - 14/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/04/2017 - 14/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN

1 autorisation sur la période 18/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Miniac-Morvan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Charles Cron, Miniac-Morvan (35540) PC Locaux AB188, AB567 2 667 m² 235 m² 2017/04/18

Permis de démolir de OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN

1 autorisation sur la période 14/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Miniac-Morvan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
2 Rue Charles Cron, Miniac-Morvan (35540) PD AB634 936 m² 2023/04/14

Répartition géographique des autorisations de OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN

Sources des informations sur OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN ?
OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN ?
Le profil de OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC DE L'ECOLE SAINT YVES DE MINIAC MORVAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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