OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE - Permis de construire et DP

Active
779428150 Association déclarée PME Créée le 01/09/1982

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE

OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montélimar.

Profil et organisation

OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26200 à MONTELIMAR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/09/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE

Activité d’urbanisme de OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE

OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/11/2013 - 19/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/11/2013 - 19/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE

3 autorisations sur la période 04/11/2013 - 19/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montélimar.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
109 Route De Dieulefit, Montélimar (26200) PC Locaux CM304, CM301 33 399 m² 210 m² 2024/08/19
109 Rte De Dieulefit, Montélimar (26200) DP Locaux CM301, CM302 35 133 m² 9 m² 2019/09/23
109 Route De Dieulefit, Montélimar (26200) PC Locaux CM283, CM279 73 996 m² 546 m² 2013/11/04

Répartition géographique des autorisations de OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE

Sources des informations sur OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE ?
OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE ?
Le profil de OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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