2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montélimar.
OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26200 à Montélimar.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/11/2013 - 19/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/11/2013 - 19/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montélimar.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 109 Route De Dieulefit, Montélimar (26200) | PC Locaux | CM304, CM301 | 33 399 m² | 210 m² | 2024/08/19 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 109 Rte De Dieulefit, Montélimar (26200) | DP Locaux | CM301, CM302 | 35 133 m² | 9 m² | 2019/09/23 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 109 Route De Dieulefit, Montélimar (26200) | PC Locaux | CM283, CM279 | 73 996 m² | 546 m² | 2013/11/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
