Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Camille Desmoulins, Chauny (02300) | PD | AL102 | 690 m² | 2019/06/06 |
OGEC AEP COLLEGE STE CELINE - Permis de démolir
Active
328825112
Association déclarée
PME
Créée le 24/07/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC AEP COLLEGE STE CELINE
OGEC AEP COLLEGE STE CELINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chauny.
Profil et organisation
OGEC AEP COLLEGE STE CELINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77260 à La Ferté-sous-Jouarre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC AEP COLLEGE STE CELINE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/07/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC AEP COLLEGE STE CELINE
Activité d’urbanisme de OGEC AEP COLLEGE STE CELINE
OGEC AEP COLLEGE STE CELINE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/06/2019 - 06/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC AEP COLLEGE STE CELINE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/06/2019 - 06/06/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC AEP COLLEGE STE CELINE
1 autorisation sur la période 06/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Chauny.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OGEC AEP COLLEGE STE CELINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC AEP COLLEGE STE CELINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY
SIREN 267700334
Même département de siège
27 autorisations
25 PC
1 PA
1 PD
AEDE
SIREN 775722846
Même département de siège
23 autorisations
22 PC
1 PD
EGLISE EVANGELIQUE FIRM FOUNDERS INTERNATIONAL MINISTRIES
SIREN 481733905
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 784962409
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE SEINE-ET-MARNE DITE ADAPEI 77
SIREN 784971913
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
FONDATION ELLEN POIDATZ
SIREN 785003138
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
Sources des informations sur OGEC AEP COLLEGE STE CELINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC AEP COLLEGE STE CELINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC AEP COLLEGE STE CELINE ?
OGEC AEP COLLEGE STE CELINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC AEP COLLEGE STE CELINE ?
Le profil de OGEC AEP COLLEGE STE CELINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC AEP COLLEGE STE CELINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC AEP COLLEGE STE CELINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC AEP COLLEGE STE CELINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable