2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC ACUTIS 85 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montaigu-Vendée.
OGEC ACUTIS 85 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85600 à Montaigu-Vendée.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ACUTIS 85 compte 2 autorisations recensées sur la période 05/02/2018 - 01/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ACUTIS 85, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/02/2018 - 01/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Montaigu-Vendée.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ACUTIS 85 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Boule Raymond Parpaillon, Montaigu-Vendée (85600) | PC Locaux | AD953 | 4 404 m² | 55 m² | 2021/10/01 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Espla De Verdun, Montaigu-Vendée (85600) | PC Locaux | AD537, AD671 | 19 958 m² | 1 591 m² | 2018/02/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
