2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
OFFICE NOTARIAL DES BORDS DE SEINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Havre.
OFFICE NOTARIAL DES BORDS DE SEINE est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral par action simplifiée, avec un siège déclaré 76490 à Rives-en-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OFFICE NOTARIAL DES BORDS DE SEINE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/07/2024 - 07/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OFFICE NOTARIAL DES BORDS DE SEINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 31/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Havre. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OFFICE NOTARIAL DES BORDS DE SEINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 275 Boulevard Francois 1Er, Le Havre (76620) | DP Logement | AE38 | 443 m² | 59 m² | 2024/07/31 |
1 autorisation sur la période 07/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Rives-en-Seine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 150 Route De Bebec, Rives-en-Seine (76490) | PD | AN211 | 1 954 m² | 2025/10/07 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
