2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OEUVRE DU BON PASTEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vienne.
OEUVRE DU BON PASTEUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38200 à Vienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OEUVRE DU BON PASTEUR compte 2 autorisations recensées sur la période 08/04/2013 - 15/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OEUVRE DU BON PASTEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/04/2013 - 15/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Vienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OEUVRE DU BON PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Des Guillemottes, Vienne (38200) | PC Locaux | AP49 | 6 383 m² | 1 583 m² | 2022/11/15 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Pl N D De L Isle, Vienne (38200) | PC Locaux | BR20 | 9 722 m² | 4 522 m² | 2013/04/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
