2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OCISLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Moule.
OCISLY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 97111 à Morne-à-l'Eau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OCISLY compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2021 - 25/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OCISLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/07/2021 - 25/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Moule.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OCISLY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sainte-Marguerite, Le Moule (97160) | PC Logement | AI2717 | 853 m² | 194 m² | 2023/07/25 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Rosette Sainte-Marguerite, Le Moule (97160) | PC Logement | AI2717 | 853 m² | 130 m² | 2021/07/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
