Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Boquet, Le Mesnil-Esnard (76240) | PA | AA26 | 9 068 m² | 2024/09/20 |
OAP MESNIL 2 - Permis d'aménager
Active
929952901
Société en nom collectif
PME
Créée le 10/06/2024
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de OAP MESNIL 2
OAP MESNIL 2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mesnil-Esnard.
Profil et organisation
OAP MESNIL 2 est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 76230 à Bois-Guillaume.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OAP MESNIL 2
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/06/2024
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis d'aménager de OAP MESNIL 2
Activité d’urbanisme de OAP MESNIL 2
OAP MESNIL 2 compte 1 autorisation recensée sur la période 20/09/2024 - 20/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour OAP MESNIL 2, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/09/2024 - 20/09/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de OAP MESNIL 2
1 autorisation sur la période 20/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Mesnil-Esnard.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OAP MESNIL 2
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OAP MESNIL 2
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AMEX
SIREN 422966465
Même département de siège
106 autorisations
59 PC
46 PA
1 PD
LINKCITY GRAND OUEST
SIREN 328703624
Même département de siège
69 autorisations
65 PC
4 PD
GUEUDRY LOTISSEMENT LE CLOS DES ORMEAUX
SIREN 534355284
Même département de siège
49 autorisations
49 PC
GROUPEMENT D'ETUDES POUR LA PROMOTION ET LA CONSTRUCTION
SIREN 388234197
Même département de siège
37 autorisations
13 PC
24 PA
ALTEAME
SIREN 509671012
Même département de siège
29 autorisations
29 PA
SCI EXELSIA
SIREN 520238643
Même département de siège
29 autorisations
28 PC
1 PD
Sources des informations sur OAP MESNIL 2
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OAP MESNIL 2
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OAP MESNIL 2 ?
OAP MESNIL 2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OAP MESNIL 2 ?
Le profil de OAP MESNIL 2 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OAP MESNIL 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OAP MESNIL 2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OAP MESNIL 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable