OA410 - Permis de construire et DP

Active
992166116 Société civile immobilière Créée le 01/10/2025

Présentation détaillée de OA410

OA410 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Provenchères-et-Colroy.

Profil et organisation

OA410 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88100 à Saint-Dié-des-Vosges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OA410
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de OA410

Activité d’urbanisme de OA410

OA410 compte 1 autorisation recensée sur la période 15/01/2026 - 15/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OA410, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/01/2026 - 15/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OA410

1 autorisation sur la période 15/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Provenchères-et-Colroy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OA410 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Du College, Provenchères-et-Colroy (88490) PC Logement A873, A874 4 999 m² 708 m² 2026/01/15

Répartition géographique des autorisations de OA410

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OA410

Sources des informations sur OA410

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OA410

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OA410 ?
OA410 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OA410 ?
Le profil de OA410 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OA410 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OA410 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OA410 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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