3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
NOVETUDE SANTE PRO II est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mont-Saint-Aignan.
NOVETUDE SANTE PRO II est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69007 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NOVETUDE SANTE PRO II compte 3 autorisations recensées sur la période 13/02/2024 - 14/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NOVETUDE SANTE PRO II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/02/2024 - 14/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Mont-Saint-Aignan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOVETUDE SANTE PRO II dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Linus Carl Pauling, Mont-Saint-Aignan (76130) | DP Locaux | BD476 | 826 m² | 160 m² | 2024/10/14 |
| 10 Rue Linus Carl Pauling, Mont-Saint-Aignan (76130) | DP Locaux | BD476 | 826 m² | 123 m² | 2024/08/01 |
| 12 Rue Casimir Perier, Lyon (69000) | DP Locaux | BC200 | 2 833 m² | 861 m² | 2024/02/13 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.