NOVEMBER10 - Permis de construire et DP

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877867168 Société civile immobilière Créée le 26/09/2019

Présentation détaillée de NOVEMBER10

NOVEMBER10 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-du-Perray.

Profil et organisation

NOVEMBER10 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77240 à Seine-Port.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
NOVEMBER10
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/09/2019

Siège social

Permis de construire et DP de NOVEMBER10

Activité d’urbanisme de NOVEMBER10

NOVEMBER10 compte 1 autorisation recensée sur la période 08/07/2022 - 08/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOVEMBER10, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/07/2022 - 08/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NOVEMBER10

1 autorisation sur la période 08/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-du-Perray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOVEMBER10 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de NOVEMBER10

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à NOVEMBER10

Sources des informations sur NOVEMBER10

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOVEMBER10

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOVEMBER10 ?
NOVEMBER10 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOVEMBER10 ?
Le profil de NOVEMBER10 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOVEMBER10 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOVEMBER10 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOVEMBER10 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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