2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
NOVELIGE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Frépillon.
NOVELIGE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69110 à Sainte-Foy-lès-Lyon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NOVELIGE compte 7 autorisations recensées sur la période 25/04/2013 - 01/08/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NOVELIGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 25/04/2013 - 01/08/2019, réparties dans 5 communes, principalement à Frépillon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOVELIGE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Gustave Eiffel Lot Ba 204 P, Saint-Genis-Pouilly (01630) | PC Locaux | BA204 | 4 562 m² | 1 216 m² | 2016/04/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 5 départements - 3 régions
Frépillon
2 autorisations
Valence
2 autorisations
Décines-Charpieu
1 autorisation
Héricourt
1 autorisation
Saint-Genis-Pouilly
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
