2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
NOVAT'HOME est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Bourgoin-Jallieu.
NOVAT'HOME est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38300 à Nivolas-Vermelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NOVAT'HOME compte 9 autorisations recensées sur la période 05/07/2018 - 21/07/2023, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NOVAT'HOME, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 05/07/2018 - 21/07/2023, réparties dans 6 communes, principalement à Bourgoin-Jallieu. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOVAT'HOME dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5000 Chemi Des Molettes, Four (38080) | PC Logement | B1659 | 2 323 m² | 278 m² | 2022/04/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Soudain. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 413 Rte De Bas Cuirieu, Saint-Jean-de-Soudain (38110) | PA | AC156, AC154 | 7 271 m² | 2022/04/22 |
7 communes - 1 département - 1 région
Bourgoin-Jallieu
2 autorisations
Meyrieu-les-Étangs
2 autorisations
Four
1 autorisation
L'Isle-d'Abeau
1 autorisation
Nivolas-Vermelle
1 autorisation
Saint-Alban-de-Roche
1 autorisation
Saint-Jean-de-Soudain
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
