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NOVAT'HOME - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
830160883 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 24/04/2017

Infos clés

Secteur

Marchands de biens

Activité - Code NAF

NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers

Siège

Isère (38)

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

8

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de NOVAT'HOME

NOVAT'HOME est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Bourgoin-Jallieu.

Profil et organisation

NOVAT'HOME est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38300 à Nivolas-Vermelle.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NOVAT'HOME
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/04/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de NOVAT'HOME

Activité d’urbanisme de NOVAT'HOME

NOVAT'HOME compte 9 autorisations recensées sur la période 05/07/2018 - 21/07/2023, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOVAT'HOME, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

05/07/2018 - 21/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de NOVAT'HOME

8 autorisations sur la période 05/07/2018 - 21/07/2023, réparties dans 6 communes, principalement à Bourgoin-Jallieu. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOVAT'HOME dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

8 autorisations

Années

Autorisations en 2023

5 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Hameau De Panissiere, Meyrieu-les-Étangs (38440) PC Logement C1101 1 208 m² 114 m² 2023/07/21
Hameau De Panissiere, Meyrieu-les-Étangs (38440) PC Logement C1101 1 208 m² 121 m² 2023/07/21
42 Impasse Des Acacias, Nivolas-Vermelle (38300) PC Logement AE49 567 m² 260 m² 2023/05/16
19 Rue De La Roche, L'Isle-d'Abeau (38080) PC Logement DA262 910 m² 149 m² 2023/03/31
2 Chemin Des Carriers, Saint-Alban-de-Roche (38080) DP Logement AC287, AC288 736 m² 120 m² 2023/03/13

1 à 8 sur 8 autorisations

Permis d'aménager de NOVAT'HOME

1 autorisation sur la période 22/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Soudain. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de NOVAT'HOME

7 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Bourgoin-Jallieu

2 autorisations

Meyrieu-les-Étangs

2 autorisations

Four

1 autorisation

L'Isle-d'Abeau

1 autorisation

Nivolas-Vermelle

1 autorisation

Saint-Alban-de-Roche

1 autorisation

Saint-Jean-de-Soudain

1 autorisation

Département représenté

Isère (38)

9 autorisations

Demandeurs comparables à NOVAT'HOME

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

TERRINVEST ET CIE
SIREN 498556463
Même département de siège
29 autorisations 7 PC 22 PA
LE ROCHEFORT
SIREN 482311826
Même département de siège
26 autorisations 12 PC 12 PA 2 PD
SOCIETE IMMOBILIERE VIFOISE
SIREN 793304668
Même département de siège
17 autorisations 2 PC 14 PA 1 PD
LE MARVAL
SIREN 380801514
Même département de siège
16 autorisations 16 PA
SARL ARCOTERRE
SIREN 498657253
Même département de siège
16 autorisations 16 PC
ATR PROMOTION
SIREN 809997968
Même département de siège
16 autorisations 12 PC 4 PA

Sources des informations sur NOVAT'HOME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOVAT'HOME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOVAT'HOME ?
NOVAT'HOME est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOVAT'HOME ?
Le profil de NOVAT'HOME recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOVAT'HOME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOVAT'HOME concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOVAT'HOME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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Comprendre la déclaration préalable
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