Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Av Tolosane, Saint-Hilaire (31410) | PD | A174 | 1 465 m² | 2021/04/02 |
NOVA TOLOSA - Permis de démolir
Active
889474318
Société civile immobilière
Créée le 17/09/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de NOVA TOLOSA
NOVA TOLOSA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilaire.
Profil et organisation
NOVA TOLOSA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31270 à Frouzins.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- NOVA TOLOSA
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/09/2020
Siège social
Permis de démolir de NOVA TOLOSA
Activité d’urbanisme de NOVA TOLOSA
NOVA TOLOSA compte 1 autorisation recensée sur la période 02/04/2021 - 02/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour NOVA TOLOSA, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/04/2021 - 02/04/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de NOVA TOLOSA
1 autorisation sur la période 02/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de NOVA TOLOSA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à NOVA TOLOSA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
SIREN 690802053
Même secteur et même département
362 autorisations
314 PC
25 PA
23 PD
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL
SIREN 630802262
Même secteur et même département
190 autorisations
175 PC
8 PA
7 PD
PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 550802771
Même secteur et même département
82 autorisations
73 PC
2 PA
7 PD
IN'LI SUD OUEST
SIREN 304234636
Même secteur et même département
46 autorisations
45 PC
1 PD
SCI MORENO IMMO
SIREN 384469623
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
YIN-YANG IMMO
SIREN 887539153
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur NOVA TOLOSA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur NOVA TOLOSA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOVA TOLOSA ?
NOVA TOLOSA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOVA TOLOSA ?
Le profil de NOVA TOLOSA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOVA TOLOSA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOVA TOLOSA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOVA TOLOSA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable