NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES - Permis de construire et DP

Active
949003305 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 09/02/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES

NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Brevin-les-Pins.

Profil et organisation

NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 35500 à Vitré.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
09/02/2023
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES

Activité d’urbanisme de NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES

NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES compte 1 autorisation recensée sur la période 27/03/2026 - 27/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/03/2026 - 27/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES

1 autorisation sur la période 27/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Brevin-les-Pins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES

Sources des informations sur NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES ?
NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES ?
Le profil de NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOUVELLE SOCIETE MAISONS DOMINIQUE CHARLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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