2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
NOTRE DAME SAINTE-CROIX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mans.
NOTRE DAME SAINTE-CROIX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 72000 au Mans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NOTRE DAME SAINTE-CROIX compte 1 autorisation recensée sur la période 16/08/2024 - 16/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NOTRE DAME SAINTE-CROIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Mans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOTRE DAME SAINTE-CROIX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Notre Dame, Le Mans (72100) | PC Locaux | BV6 | 3 788 m² | 807 m² | 2024/08/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
