2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
NOTRE DAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sucy-en-Brie.
NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 94370 à Sucy-en-Brie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NOTRE DAME compte 2 autorisations recensées sur la période 07/07/2021 - 21/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NOTRE DAME, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Sucy-en-Brie. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 63 Rue Royale, Sucy-en-Brie (94370) | PC Logement | AP308, AP310 | 533 m² | 148 m² | 2026/07/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 07/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sucy-en-Brie. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 52 Avenue Notre Dame, Sucy-en-Brie (94370) | PD | AP307 | 275 m² | 2021/07/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
