NOTRE DAME - Permis d'aménager

Active
802874834 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 13/06/2014

Infos clés

Siège

Var (83)

Permis d'aménager

4

Présentation détaillée de NOTRE DAME

NOTRE DAME est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Crau.

Profil et organisation

NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83400 à HYERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NOTRE DAME
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/06/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de NOTRE DAME

Activité d’urbanisme de NOTRE DAME

NOTRE DAME compte 4 autorisations recensées sur la période 15/10/2014 - 10/07/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour NOTRE DAME, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

15/10/2014 - 10/07/2017

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de NOTRE DAME

4 autorisations sur la période 15/10/2014 - 10/07/2017, réparties dans 2 communes, principalement à La Crau.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Lieudit La Betoride, Brignoles (83170) PA BE314, BE315 5 396 m² 2017/07/10
Chemin Des Genevriers Les Martins, La Crau (83260) PA BW228, BW229 12 139 m² 2017/05/15
Ancien Chemin De Hyeres La Moutonne, La Crau (83260) PA AS523 3 057 m² 2015/05/06
Chemin Notre Dame Notre Dame, La Crau (83260) PA AM19, AM20 11 652 m² 2014/10/15

Répartition géographique des autorisations de NOTRE DAME

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à NOTRE DAME

Sources des informations sur NOTRE DAME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOTRE DAME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOTRE DAME ?
NOTRE DAME est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOTRE DAME ?
Le profil de NOTRE DAME recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOTRE DAME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOTRE DAME concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOTRE DAME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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