2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
NOTRE DAME est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Crau.
NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83400 à Hyères.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NOTRE DAME compte 4 autorisations recensées sur la période 15/10/2014 - 10/07/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour NOTRE DAME, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 15/10/2014 - 10/07/2017, réparties dans 2 communes, principalement à La Crau.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieudit La Betoride, Brignoles (83170) | PA | BE314, BE315 | 5 396 m² | 2017/07/10 |
| Chemin Des Genevriers Les Martins, La Crau (83260) | PA | BW228, BW229 | 12 139 m² | 2017/05/15 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ancien Chemin De Hyeres La Moutonne, La Crau (83260) | PA | AS523 | 3 057 m² | 2015/05/06 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Notre Dame Notre Dame, La Crau (83260) | PA | AM19, AM20 | 11 652 m² | 2014/10/15 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
