NOSIAM - Permis de construire et DP

Active
823224282 Association déclarée PME Créée le 12/04/2016

Infos clés

Présentation détaillée de NOSIAM

NOSIAM est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Étampes.

Profil et organisation

NOSIAM est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75011 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NOSIAM
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
12/04/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de NOSIAM

Activité d’urbanisme de NOSIAM

NOSIAM compte 2 autorisations recensées sur la période 15/04/2018 - 06/06/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOSIAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/04/2018 - 06/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de NOSIAM

2 autorisations sur la période 15/04/2018 - 06/06/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Étampes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOSIAM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Saint-Mars, Étampes (91150) DP Locaux AN137 510 m² 284 m² 2018/06/06
La Guiraudie, Lédergues (12170) DP Locaux E636 1 792 m² 230 m² 2018/04/15

Répartition géographique des autorisations de NOSIAM

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à NOSIAM

Sources des informations sur NOSIAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOSIAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOSIAM ?
NOSIAM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOSIAM ?
Le profil de NOSIAM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOSIAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOSIAM concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOSIAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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