2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
NOSIAM est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lédergues.
NOSIAM est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75011 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NOSIAM compte 2 autorisations recensées sur la période 15/04/2018 - 06/06/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NOSIAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/04/2018 - 06/06/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Lédergues.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOSIAM dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Saint-Mars, Étampes (91150) | DP Locaux | AN137 | 510 m² | 284 m² | 2018/06/06 |
| La Guiraudie, Lédergues (12170) | DP Locaux | E636 | 1 792 m² | 230 m² | 2018/04/15 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
