NOR'PAIN - Permis de construire et DP

Active
433303534 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 23/10/2000

Infos clés

Secteur

Industrie

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de NOR'PAIN

NOR'PAIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-de-Saâne.

Profil et organisation

NOR'PAIN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76890 à VAL-DE-SAANE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NOR'PAIN
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 10.71A - Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
SIRET du siège
Date de création
23/10/2000
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de NOR'PAIN

Activité d’urbanisme de NOR'PAIN

NOR'PAIN compte 3 autorisations recensées sur la période 03/07/2015 - 31/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOR'PAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/07/2015 - 31/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NOR'PAIN

3 autorisations sur la période 03/07/2015 - 31/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Val-de-Saâne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOR'PAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
67 Rue Du Vieux Moulin, Val-de-Saâne (76890) DP Locaux AE161, AE176 61 633 m² 29 m² 2025/03/31
67 Rue Du Vieux Moulin, Val-de-Saâne (76890) PC Locaux AE161, AE176 59 596 m² 812 m² 2021/06/02
67 Rue Du Vieux Moulin, Val-de-Saâne (76890) PC Locaux AE373, AE203 41 826 m² 1 911 m² 2015/07/03

Répartition géographique des autorisations de NOR'PAIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à NOR'PAIN

Sources des informations sur NOR'PAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOR'PAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOR'PAIN ?
NOR'PAIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOR'PAIN ?
Le profil de NOR'PAIN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOR'PAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOR'PAIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOR'PAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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