NORD-SUD - Permis de construire et DP

Active
511762015 Autre société civile Créée le 27/03/2009

Présentation détaillée de NORD-SUD

NORD-SUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ygos-Saint-Saturnin.

Profil et organisation

NORD-SUD est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 40110 à YGOS-SAINT-SATURNIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NORD-SUD
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/03/2009

Siège social

Permis de construire et DP de NORD-SUD

Activité d’urbanisme de NORD-SUD

NORD-SUD compte 2 autorisations recensées sur la période 09/06/2015 - 24/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NORD-SUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/06/2015 - 24/11/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NORD-SUD

2 autorisations sur la période 09/06/2015 - 24/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Ygos-Saint-Saturnin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NORD-SUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
68 Av Saint Saturnin, Ygos-Saint-Saturnin (40110) PC Locaux F63, F1253 1 032 m² 251 m² 2015/11/24
68 Av Saint Saturnin, Ygos-Saint-Saturnin (40110) PC Logement F1253, F63 1 032 m² 91 m² 2015/06/09

Répartition géographique des autorisations de NORD-SUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à NORD-SUD

Sources des informations sur NORD-SUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NORD-SUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NORD-SUD ?
NORD-SUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NORD-SUD ?
Le profil de NORD-SUD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NORD-SUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NORD-SUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NORD-SUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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