2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
NOERIANE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bitschwiller-lès-Thann.
NOERIANE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68760 à Willer-sur-Thur.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NOERIANE compte 3 autorisations recensées sur la période 14/02/2013 - 30/04/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NOERIANE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/04/2013 - 30/04/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Bitschwiller-lès-Thann. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOERIANE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Vosges, Bitschwiller-lès-Thann (68620) | PC Locaux | 2113, 287 | 1 207 m² | 240 m² | 2013/04/30 |
| Rue Des Vosges, Willer-sur-Thur (68760) | PC Locaux | 35111 | 540 m² | 240 m² | 2013/04/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 14/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bitschwiller-lès-Thann. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Vosges, Bitschwiller-lès-Thann (68620) | PD | 287, 2113 | — | 2013/02/14 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
