NINE ELEVEN - Permis de construire et DP

Active
884199902 Société civile immobilière Créée le 02/06/2020

Présentation détaillée de NINE ELEVEN

NINE ELEVEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montélimar.

Profil et organisation

NINE ELEVEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26200 à Montélimar.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NINE ELEVEN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/06/2020

Siège social

Permis de construire et DP de NINE ELEVEN

Activité d’urbanisme de NINE ELEVEN

NINE ELEVEN compte 1 autorisation recensée sur la période 29/05/2020 - 29/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NINE ELEVEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/05/2020 - 29/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NINE ELEVEN

1 autorisation sur la période 29/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Montélimar.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NINE ELEVEN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de NINE ELEVEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à NINE ELEVEN

Sources des informations sur NINE ELEVEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NINE ELEVEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NINE ELEVEN ?
NINE ELEVEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NINE ELEVEN ?
Le profil de NINE ELEVEN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NINE ELEVEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NINE ELEVEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NINE ELEVEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides